Réseau de Bienveillance Environnementale
Présentation de la marque Réseau de Bienveillance Environnementale
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AZIMUT MONITORING et Didier DUFOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réseau de Bienveillance Environnementale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Réseau de Bienveillance Environnementale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau de Bienveillance Environnementale est expirée depuis le 29 novembre 2020.
AZIMUT MONITORING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15